Les chalets, les bungalows, les lodges ou encore les cabanes sont des modèles courants de HLL que l’on retrouve dans différents campings et parcs résidentiels de loisir (PRL). Ces logements ont en commun le fait qu’ils soient démontables ou transportables, donc sans fondation – à la place, ils disposent de roues et de timon garantissant leur mobilité. Ils ont en outre pour vocation d’être utilisés de manière saisonnière et/ou temporaire. Les HLL se caractérisent également par une superficie dépassant largement les 40 m2 ; les modèles les plus spacieux sont le plus souvent des constructions jumelles transportées en convoi spécial séparément avant d’être réassemblées dans le camping ou le PRL de destination.
Où peut-on installer une HLL ?
Les HLL ont leur place dans les villages de vacances et les terrains de camping autorisant leur accueil. Elles sont aussi présentes dans les PRL, que ceux-ci soient exploités sous le régime hôtelier ou à cession de parcelles.
L’implantation de ces habitations est donc parfaitement encadrée par la loi, laquelle ne permet pas à l’heure actuelle de les installer sur un terrain privé pour profiter des weekends par exemple.
Le propriétaire d’une HLL peut y accoler une terrasse, des rampes d’accès et des auvents, à conditions que ces installations restent démontables et ne soient solidaires du sol.
Est-il possible de résider en permanence dans une HLL
La question se pose au niveau légal aussi bien pour les habitations légères de loisir que pour les mobile-homes. En pratique, de nombreux campeurs occupent déjà de manière permanente ces habitations dans les campings ou les PRL, pour pouvoir vivre au contact de la nature mais parfois aussi pour des raisons financières.
L’engouement des Français pour ce mode vie a poussé le législateur a édicter de nouvelles règles.
Les HLL ou autres habitations démontables ou transportables
Quand on réside de manière permanente – soit pendant plus de huit mois par an – dans une HLL, la loi considère que le logement est occupé « à titre de résidence principale ». Le texte rappelle que l’habitat doit être facilement et rapidement démontable et qu’il doit disposer d’équipements intérieurs et extérieurs adéquats censés lui permettre d’être « autonome vis-à-vis des réseaux publics ». Le propriétaire doit à cet effet fourni une « attestation permettant de s’assurer des règles d’hygiène et de sécurité, notamment contre les incendies, ainsi que des conditions dans lesquelles sont satisfaits les besoins des occupants en eau, assainissement et électricité ».
Les lieux où l’on peut installer les HLL
La loi permet aux communes de définir dans leur PLU ou POS des zones constructibles sur lesquelles l’on peut installer une HLL ou toute autre résidence mobile ou démontable. En fonction du nombre de résidence ou de la superficie des terrains, ces derniers sont soumis soit à une déclaration préalable soit à un permis d’aménager.
Une HLL comme résidence principale et fiscale ?
Il existe quelques zones grises à propos des résidences mobiles démontables ou transportables, en particulier quand ces habitations sont installées dans des parcs résidentiels avec cessions de parcelles.
En installant une HLL dans un PRL où elle a acquis la parcelle, une personne devient propriétaire du foncier et de la résidence. Et quand bien même elle y résiderait pendant toute l’année – comme bon nombre de Français d’ailleurs –, elle n’aurait pas le droit
La question se pose quand des HLL ou d’autres résidences mobiles et démontables sont installées dans des parcs résidentiels avec cession de parcelles. En achetant un terrain dans ce type de PRL, une personne devient propriétaire du foncier et de la résidence.